Le règlement intérieur a été modifié le 8 octobre 2018 lors d’une assemblée générale ordinaire (ajout de VAE)

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 statuts-ri-age-2018

Modification décembre 2022:

Article   7 :  En cas d’absence, un membre du comité directeur peut se faire représenter par un autre membre dudit comité directeur. Le comité directeur statue à chaque séance sur la validité des excuses présentées par ses membres.

Article   8 : Le compte rendu de chaque réunion du comité directeur est éventuellement soumis lors de la séance suivante, à l’approbation de ses membres .Les demandes de rectification sont immédiatement et définitivement tranchées par le comité directeur. Les comptes rendus seront classés au siège du club et consultables par les membres du comité directeur .

Article   9 : Dans les cas non prévus ci-dessus ,le comité directeur fixe lui-même les règles à appliquer pour ses propres réunions et pour son fonctionnement.

Article   10 : Les ressources de MARTIGUES CYCLOTOURISME se composent des :

.  Cotisations de ses membres dont le montant est fixé et voté chaque année en assemblée générale ordinaire.

.  Subventions qui pourront lui être accordées par la commune ,le Département ,la Région ,l’Etat ou tous autres  partenaires institutionnels.

.  Recettes qui pourront être réalisées à la suite de diverses manifestations organisées par l’association.

.  Dons éventuels ou action de mécénat.                       L’emploi de ces ressources est décidé par le comité directeur et sera en relation avec le projet associatif voté en assemblée générale ordinaire et l’objet social.                                                                                            Le comité directeur peut décidé la création et l’alimentation d’un fond de réserve financier destiné à faire face à : d’éventuelles dépenses imprévisibles, des avances liées au développement et au fonctionnement de l’association en attendant que ne soient perçues les diverses subventions

Article   11  : L’exercice comptable de l’association démarre le premier janvier de l’année n pour se clôturer le 31 décembre de la même année.

Article   12  :  Peuvent également bénéficier des avantages accordés aux membres de l’association, les conjoint(e)s, concubin(e)s, membres proches de la famille dès lors qu’il s’agit de bénéficier d’une tarification de groupe à l’occasion d’une activité en relation directe avec l’objet social.

Article   13  :  Les sorties   » VELO  » officielles de l’association sont calquées sur celles du calendrier fédéral et club. En outre trois sorties hebdomadaires club sont actuellement fixées au mardi , jeudi et dimanche pour la route et au mardi ,jeudi et samedi pour le VTT.

Article   14  :  Procédure PROC15-01 :  » Règles concernant les remboursements des achats ou dépenses engagées pour le compte du club ».

Article   15  :  Le port du casque est obligatoire au cours des sorties officielles du club. Le port de la tenue vestimentaire du club, au cours de ces sorties ,est fortement recommandé et apprécié par le comité directeur .

Article   16  :  Ce règlement ne peut être définitif ; il se doit d’évoluer en fonction des nécessités que feront apparaître les pratiques ou un changement de statuts du club. Voir Article 1er.